Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Unité spéciale
M. Thierry CARTIER
M. Christophe BONHOMME
M. Jean Baptiste LEMOINE

Numéro de dépôt :
3202673
Date de dépôt :
06/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
06/01/2013
Unité spéciale de Thierry CARTIER

Présentation de la marque Unité spéciale

Déposée le 6 janvier 2003 par monsieur Thierry CARTIER, monsieur Christophe BONHOMME, monsieur Jean Baptiste LEMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Unité spéciale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Les déposants sont monsieur Thierry CARTIER domicilié(e) 09, rue St Julien,44130 Bouvron - 44130 - France, monsieur Christophe BONHOMME domicilié(e) "la Gautrais",44130 Bouvron - 44130 - France, monsieur Jean Baptiste LEMOINE domicilié(e) 44 rue Noire,44000 Nantes - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry CARTIER domicilié(e) 09 rue St Julien,44130 Bouvron - 44130 - France.

La marque Unité spéciale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Unité spéciale est expirée depuis le 6 janvier 2013.

Thierry CARTIER a également déposé les autres marques suivantes : BREIZOULOU KELTIAFARI


M. Thierry CARTIER - 09, rue St Julien,44130 Bouvron - 44130 - France

M. Christophe BONHOMME - "la Gautrais",44130 Bouvron - 44130 - France

M. Jean Baptiste LEMOINE - 44 rue Noire,44000 Nantes - 44000 - France


M. Thierry CARTIER - 09 rue St Julien,44130 Bouvron - 44130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Appareils pour le stockage, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons et/ou d'images ; films cinématographiques et cassettes vidéo, vidéodisques et bandes magnétiques enregistrées contenant des sons et/ou des images ; disques acoustiques ; appareils de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; systèmes informatiques interactifs ; supports d'enregistrement en fibres optiques et magnétiques ; supports d'enregistrement de sons, d'images et plus généralement de tous types de données. Vêtements, chaussures, chapellerie. Formation notamment dans le domaine musical, services de divertissement, en particulier préparation de programmes radiophoniques et télévisés ; production de films, de spectacles et de divertissement en direct ; productions de dessins animés, longs métrages et de téléfilms ; services de publication de livres, de magazines, de périodiques et plus généralement de tous produits de l'imprimerie, service d'organisation de spectacles et de concerts. Services d'artistes de spectacle, activités culturelles, réservation de places de spectacle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.